Art 1 : But du règlement intérieur
Le règlement intérieur a pour but de préciser le fonctionnement de l’association dans le cadre de ses statuts.
Art.2 : Champ d’application du règlement intérieur
Le présent règlement intérieur s’applique à tous les membres : dirigeants, animateurs et licenciés de la section. Toute adhésion à l’association suppose l’acceptation et le respect du présent règlement.
Art.3 : Approbation du règlement intérieur
Le présent règlement intérieur est approuvé par décision de l’Assemblée Générale. Il entre en vigueur le lendemain de son approbation.
Art 4 : Consultation du règlement Intérieur
Le règlement intérieur est consultable sur le site de l’association à l’adresse https://www.asl-martillac.fr.
Le bureau met à disposition une version papier sur simple demande adressée au bureau de l’ASL.
Une copie papier est affichée dans le local de rangement du matériel.
Art.5 : Adhésion à l’association – Conditions de paiement et de remboursement
L’adhésion à l’association est acquise aux personnes à jour de la cotisation et de la licence.
L’inscription à l’association implique l’adhésion du membre à la Fédération Française d’Education Physique et Gymnastique Volontaire (FFEPGV). La Fédération adresse à chaque membre une licence sportive pour l’année sportive en cours (valable du 1er septembre au 31 août de l’année suivante).
Conditions du paiement de la cotisation : en 1, 2 ou 3 fois au moment de l’adhésion. Les chèques vacances ANCV et coupon sport sont acceptés.
Conditions du remboursement de l’adhésion : Le remboursement de l’adhésion (hors frais de licence) devra être validé par le bureau après présentation d’un certificat médical. Le remboursement sera fait au prorata de la durée des cours restants. Les chèques vacances ANCV et Coupons Sport ne sont ni échangeables ni remboursables.
Art. 6 : Assurance
La licence délivrée par la FFEPGV est accompagnée d’une assurance de responsabilité civile et d’une assurance dommages corporels. Chaque adhérent peut prendre connaissance des garanties sur simple demande auprès de l’association. Tous les adhérents sont informés qu’ils ont la possibilité de souscrire auprès de l’association une garantie indemnisation des dommages corporels renforcée. Cette garantie est facultative.
Art.7 : Inscription
L’inscription se fait pour la saison de septembre à juin.
Deux essais gratuits sont proposés aux nouveaux adhérents.
Art.8 : Certificat médical
Pour tout nouvel adhérent : le certificat médical annuel de non contre-indication est obligatoire pour la pratique de la Gymnastique Volontaire. Le certificat médical sera remis à l’association au dépôt du dossier d’inscription complet.
Pour un renouvellement de licence: le certificat médical n’est désormais exigé que tous les 3 ans. En contrepartie, le licencié devra remettre le Questionnaire de santé QS-SPORT publié par l’arrêté du 20 avril 2017 relatif au questionnaire de santé exigé pour le renouvellement d’une licence sportive au JORF n° 0105 du 4 mai 2017. Ce questionnaire de santé justifie la fourniture ou non du certificat médical pour l’année en cours.
Les réponses formulées relèvent de la seule responsabilité du licencié.
Si la réponse est  NON à toutes les questions : il n’est pas nécessaire de fournir un certificat médical. Il suffit de remettre le formulaire ainsi renseigné au club.
Si la réponse est OUI à au moins une question, la fourniture du certificat médical est obligatoire.
Art.9 : Fonctionnement des séances
· Les adhérents s’engagent à respecter les consignes données par l’animateur.
· Lors des séances de sport, chaque adhérent reste responsable de ses effets personnels, l’association ne serait être tenue responsable de la dégradation, perte ou vol des effets personnels des adhérents.
· Les adhérents doivent adopter un comportement courtois tant vis-à-vis des autres membres de l’association que de ses dirigeants ou salariés.
· Règles d’hygiène et de sécurité : les adhérents s’engagent à respecter le règlement intérieur applicable aux locaux mis à la disposition de l’association pour la pratique de l’activité.
· Lors des séances, les adhérents veilleront à porter une tenue compatible avec la pratique et la sécurité des activités sportives.
· Il est demandé à chaque adhérent de respecter les horaires des cours et d’éviter les retards qui peuvent perturber le bon déroulement des cours. L’animateur (rice) se réserve le droit de refuser tout adhérent qui arriverait en retard aux cours 
· Il est demandé à chacun(e) de participer à l’installation et au rangement du matériel
· Pour pallier aux absences imprévisibles de l’animateur(rice) auprès du public adulte ou senior actif, l’ASL peut mettre à disposition des personnes licenciées de son club comme animateur(rice) occasionnel(le) bénévole. Ces personnes auront fait l’objet d’une formation spécifique dispensée par la fédération. Le bureau se réserve le droit de faire intervenir ces remplaçants(es) sans en informer l’ensemble des licenciés(ées)
· L’association se réserve le droit d’exclure tout adhérent(e) qui dérogerait aux règles de sécurité et de civilité et perturberait ainsi le bon déroulement des séances de Gymnastique Volontaire.